Les conditions de conservation sur place ne sont pas connues, mais les versements sont arrivés en bon état ; les archives étaient conditionnées en cartons cauchard.

Une enquête amiante se trouve dans le fonds mais sans résultat.

Le poste a été équipé du logiciel documentaire Archibal en 2000.

Versement 1995-1999 rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 17 avril 2012 et enregistré sous le n°2012006 NN.

Versement 2000-2006 rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 3 décembre 2013 et enregistré sous le n° 2013047NN.

Le sous-fonds s'organise comme suit pour les deux tranches chronologiques : *Koweït (sauf pour la tranche chronologique 2000-2006), *Affaires stratégiques et désarmement, *France, *Affaires africaines et malgaches, *Asie, *Amérique, *Europe, *Union européenne, *Afrique du Nord et Moyen-Orient, *Direction économique, *ONU et grandes questions internationales, *Questions atomiques et spatiales, *Archives, *Personnel et affaires générales, *Protocole, *Valise, *Cahiers d'enregistrements départs et arrivés.

Élimination par le poste des chronos 1997-2005 (BE 377 du 10/08/10).

Éliminations réalisées lors du traitement du versement au CADN (voir bordereau d'élimination n°34/2018, 0,24 ml).

La série « Koweït » de la tranche chronologique 2000-2006 n'a pas été versée par le poste. Elle est toujours conservée sur place.

Le versement des archives de la chancellerie politique pour la période 1995-1999 a été achevé en juillet 2003. L'état de versement a été approuvé par la Direction des archives le 30 juillet 2003 sous réserve de quelques modifications à y apporter. Le versement des archives de la chancellerie politique pour la période 2000-2006 a été achevé en 2013.

L'ensemble du sous-fonds est classé selon le plan de classement des archives courantes validé en 1995.

Les coupures chronologiques n'ont pas été observées de façon systématique au moment des versements : certains dossiers commencent avant notre borne chronologique et peuvent se terminer après. Pour autant, ces articles hors tranches chronologiques représentent un ensemble cohérent. Ainsi, conformément au principe de respect des fonds, il a été choisi de les conserver comme tel.

Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).

Certains articles contiennent des documents classifiés réservés au moins 50 ans. Les documents concernés se trouvent dans les articles suivants : 79, 81, 84, 101, 104-109, 121, 137, 138, 139, 148, 150-152.

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du code de la propriété intellectuelle.

Répertoire numérique détaillé des archives rapatriées de l'ambassade de France à Koweït, 1995-2006, poste, 2003, 2013, CADN, 2017, 33 p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche

Une vérification par sondage a été réalisée lors du traitement au CADN. Cette vérification se base sur plusieurs critères (aléatoirement, élimination potentielle, incompréhension des analyses archivistiques, etc) et a permis de constater la conformité entre l'état de versement et le contenu des cartons dans la très grande majorité des cas. Pour autant, il existait de nombreuses erreurs concernant les dates extrêmes et le suivi du plan de classement de 1995. Dans un souci de précision, la totalité des boîtes a été ouverte.

Pour faciliter la lecture de l'instrument de recherche, toute la mise en page a été revue et améliorée. Le classement et la description ont été affinés : certaines analyses n'étant pas assez explicites, des améliorations permettant une meilleure compréhension de l'instrument de recherche ont été apportées. Un travail conséquent de mise en forme (développement des sigles, orthographe, mise en page, harmonisation des formats des dates, des noms propres, des noms de lieux) a été réalisé. Une annexe nominative a été créée.

Les versements ont été cotés à la suite du sous-fonds précédent.