2883TOPO (Cote de commande)
Archives diplomatiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Versement élaboré entre 1992 et 1996 par le Centre d'archives et de documentations de la Direction d'Asie et d'Océanie, sous le contrôle d'Anne-Marie Pannier, Secrétaire de chancellerie.
Modalités d'entrées
Versement administratif par pays, transféré en plusieurs entrées entre 1993 et 1996.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
État de versement par Anne-Marie Pannier, Secrétaire de chancellerie, Paris, 1996, repris par Frédéric Dallaire, vacataire, et vérifié par Françoise Watel conservateur général du Patrimoine, mars 2020, 195 p.
Notes
Etat de versement réalisé sous le contrôle d'Anne-Marie Pannier, Secrétaire de chancellerie, mis en forme en mars 2020 par Frédéric Dallaire, vacataire, sous la direction de Grégoire Eldin et Françoise Watel, conservateurs
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