Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Un premier rapatriement intervint en 1969 et 1970, renfermant des archives du poste de Zurich jusqu'en 1958. En juillet 2002, 101 cartons portant sur la période 1947-1995 furent adressés au Centre des archives diplomatiques de Nantes, auxquels vinrent s'ajouter, en décembre 2002, 29 cartons de dossiers de nationalité pour les années 1967-1999.
Mode de classement
Le fonds est partagé en deux séries chronologiques, 1890-1969 (articles 1 à 67) et 1970-1995 (articles 68-137), auxquelles est venue s'ajouter, à la fin, une série de dossiers de nationalité portant sur les années 1967-1999 (articles 138 à 166).
Autre instrument de recherche
Annexe : Détail des dossiers conservés aux articles 752PO/1/70, 80, 86-88, 91, 93, 96, 99-108, 111, 115-118, 120, 122-123, 131, 138-166
Voir l'annexe
Etat de versement, Poste et CADN, juillet 2006, mise à jour 2020, dactyl.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
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