1AO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : collecte d'archives orales
Date d'entrée : 03/03/1982
Présentation du contenu
Entretiens avec René MASSIGLI, ambassadeur de France
Conditions d'accès
Librement accessible.
Conditions d'utilisation
Les archives orales sont des archives privées régies par la Loi d'archives et le Code du patrimoine (Article L 213-6).
En tant qu'œuvres de l'esprit, elles sont également soumises à la législation sur le droit d'auteur. Leur communication et leur utilisation (duplication, publication, édition) sont subordonnées à l'autorisation du témoin auteur ou des ayants-droit selon l'article L122-5 du Code de la propriété intellectuelle (Loi 2006-961 du 1er
août 2006 art.1, Journal Officiel du 3 août 2006).
Autre instrument de recherche
Inventaire analytique :Voir inventaire
Mots clés producteurs
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