Mémoires et Documents / France

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

Autre instrument de recherche

Affaires intérieures, 656.) - 1784 (janvier-août). -- Ordonnances, édits, règlements royaux, concernant les soldes militaires, la marine (pilotes lamaneurs, prises, marques, navires marchands, etc.). - Finances : loteries ; tirage de l'emprunt de 1782 ; greffes, quittances, indult ; taxe des anoblis ; mines du Boulonais ; recettes particulières ; casuel ; trésorerie des aumônes ; commissaires des guerres ; eaux et forêts ; la nouvelle Caisse d'amortissement. - Ports francs. - Porcelaines de Sèvres. - Appel comme d'abus. - Halle à la marée. - Arrêts du Conseil, etc. - Règlement de la chirurgie.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1396 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., imprimés du XVIIIe siècle ; 267 folios.