304AN/1-27 (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Les registres et répertoires des actes notariés suivants ont été extraits du versement du consulat général de France à Porto, rapatrié au Centre des Archives diplomatiques de Nantes le 3 novembre 2016 et enregistré sous le numéro 2016098NN.
Présentation du contenu
Registres et répertoires d'actes notariés.
L'article 304AN/3 a servi de registre des actes notariés (1941-1960) et de répertoire des actes notariés (1961-1988).
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
21 fascicules reliés et 6 registres.
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé établi par Gervaise Delaunay, adjointe administrative principale de chancellerie, encadrée par Régine Mathern-Mesnil, chargée d'études documentaires. CADN, mars 2017, 4p., dactyl.
Voir l'instrument de recherche
Mots clés lieux
Mots clés matières
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