Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé. Paris, 1990 ; La Courneuve, février 2012, 9 p. Voir l'inventaire.
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
AFFAIRES ÉCONOMIQUES GÉNÉRALES :
Loi précisant les attributions des Ministères des Finances et des Affaires étrangères en matière d'accords extérieurs.
7 janvier-24 mars 1941
Dossier général, documentation.
1933-1943
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.