Protocole / série D : Décorations

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Protocole / série D : Décorations

Cote/Cotes extrêmes

1948INVA (Cote de commande)

Date

1952-1974

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

122 articles, soit 14,65 ml

Origine

PRO - Service du Protocole

Modalités d'entrées

Versement administratif le 15 décembre 1975

Présentation du contenu

Dossiers nominatifs concernant les candidats et les nommées à la légion d'honneur, à la Croix militaire, aux Palmes académiques, au Mérite agricole, aux Médailles diverses, à la Santé Publique, aux ordres du mérite, aux Décorations coloniales et aux Décorations étrangères.

Mode de classement

Le classement d'origine a été respecté.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

 

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Autre instrument de recherche

Etat de versement par le CAD du service du Protocole, décembre 1975, dactylographié et mis en forme par Frédéric DALLAIRE, vacataire, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine, La Courneuve, mai 2020, 7 p. Voir l'inventaire

Existence et lieu de conservation des originaux

Ce versement prend la suite du 124SUP, dont il poursuit la numérotation d'articles.

Les versements de la série D Décoration, pour la période allant des origines à 1980, sont à rechercher dans quatre sous-séries différentes, versées selon des tranches chronologiques découpées de manière variable selon les types de décorations et de décorés :

  • 124SUP (1813-1968), art. 1 à 1043 ;
  • 1948INVA (1952-1974), art. 1044 à 1165 ;
  • 1949INVA (1952-1980), art. 1166 à 1342 ;
  • 346INVA (1840-1980), art. 1343 à 1563, qui complète les précédents et renferme également des dossiers de principes.

Notes

Etat de versement par le CAD du service du Protocole, décembre 1975, dactylographié et mis en forme en mai 2020 par Frédéric DALLAIRE, vacataire, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine.