Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement administratif le 15 décembre 1975
Présentation du contenu
Dossiers nominatifs concernant les candidats et les nommées à la légion d'honneur, à la Croix militaire, aux Palmes académiques, au Mérite agricole, aux Médailles diverses, à la Santé Publique, aux ordres du mérite, aux Décorations coloniales et aux Décorations étrangères.
Mode de classement
Le classement d'origine a été respecté.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Autre instrument de recherche
Etat de versement par le CAD du service du Protocole, décembre 1975, dactylographié et mis en forme par Frédéric DALLAIRE, vacataire, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine, La Courneuve, mai 2020, 7 p. Voir l'inventaire
Existence et lieu de conservation des originaux
Ce versement prend la suite du 124SUP, dont il poursuit la numérotation d'articles.
Les versements de la série D Décoration, pour la période allant des origines à 1980, sont à rechercher dans quatre sous-séries différentes, versées selon des tranches chronologiques découpées de manière variable selon les types de décorations et de décorés :
Notes
Etat de versement par le CAD du service du Protocole, décembre 1975, dactylographié et mis en forme en mai 2020 par Frédéric DALLAIRE, vacataire, sous la direction de Françoise WATEL, Conservateur général du Patrimoine.
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