462PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Rapatriement de novembre 2010 enregistré à son arrivée sous le n° 2010/29, puis inscrit au registre des entrées mis en place en 2012 (Mnesys), sous la forme suivante : 2010029NN.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
- procès-verbal d'élimination du 27 juillet 2012 concernant 7 registres de quittances des agences consulaires (1971-1977 et 1996-1999) extraits de l'article 6 de ce versement.
Mode de classement
Les dossiers de ce versement sont classés dans l'ordre des cotes du plan de classement utilisé par le poste.
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