Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Histoire de la conservation
Versement administratif (entrée n° 192INVA) réalisé d'août 1985 à mars 1992. Comportant à l'origine 65 cartons, le fonds a été trié et classé en 2017 et son volume a été réduit à 37 cartons.
Présentation du contenu
Ce fonds est consacré au personnel détaché à l'étranger, principalement enseignant mais aussi, de façon résiduelle, les agents administratifs des établissements d'enseignement et les employés des instituts culturels français. Il contient pour l'essentiel des documents nominatifs : bordereaux d'envoi de pièces ou de dossiers, correspondances et notes concernant des carrières, des nominations, déplacements, départs à la retraite, classés dans des dossiers par pays. On y trouve aussi quelques pièces générales (circulaires, notes de service, listes de personnel) pouvant renseigner sur la gestion du personnel par catégorie (agents administratifs, professeurs, instituteurs) ou sur des thèmes comme la sécurité sociale et les retraites, les concours, les candidatures spontanées et les stages.
Il contient également, dans les dossiers pays, des notes plus générales sur le fonctionnement des institutions culturelles françaises à l'étranger, instituts et établissements d'enseignement. Ces dossiers livrent en outre une vision générale du personnel mis à disposition de ces établissements et de leurs conditions d'existence dans les pays concernés.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
65 cartons réduits à 37 après tri et reconditionnement
Mode de classement
Le fonds a été divisé en deux ensembles : dossiers généraux et dossiers géographiques classés par ordre alphabétique des pays, qui représentent la plus grande partie du fonds. Un grand nombre de pièces concernant des pays ont été transférées des dossiers généraux aux dossiers géographiques correspondants. Les doubles et les demandes d'imprimer ont été éliminés.
Conditions d'accès
Selon délais du code du patrimoine
Conditions d'utilisation
Libres
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique détaillé par Sylvain CHEVAUCHÉ, archiviste paléographe, vacataire, sous la direction de Pascal EVEN, conservateur général du patrimoine, La Courneuve, mai 2017, 11 p. Voir l'inventaire.
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