396PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Documents en relation
Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Rapatriement en décembre 1986.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Modalités d'entrées
Rapatriement en décembre 1986 (avec la série C2).
Le supplément réuni dans les articles 616-621 en 2021 a probablement été rapatrié en août 1980 (avec les séries B, D, 7 et 8).
Accroissements
Les articles 616-628 ont été ajoutés à la fin de la série en 2021 ; ils sont constitués de dossiers retrouvés dans la série 8 lors de son classement en 2019-2021. D'autre pièces, provenant également de la série 8, ont été réintégrées dans la série C1 en 2019-2020 (la liste des cartons concernés figure en annexe de l'instrument de recherche).
Autre instrument de recherche
Archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid, 1918-1944, 396PO/C1. Répertoire numérique détaillé établi par Mlle Bossuat, archiviste-paléographe en mission. Poste, 1950, augmenté vers 1986. Ressaisi, mis à jour et augmenté au CADN, 2020-2022.
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
84-6 - Sauf conduits à ennemis
Dossier général, 7 août 1918-14 décembre 1940
Réfugiés de Fernando Po, 31 janvier 1940-28 février 1941
84-7 - Trafic de passeports ou toutes autres questions frauduleuses à propos des passeports, 25 septembre 1930-26 octobre 1942
84-8 - Laissez passer ; facilités douanières à la frontière
Laissez passer, 5 janvier 1934-4 juillet 1936
Recommandations douanières, 23 décembre 1935-27 septembre 1938
84-9 - Sécurité des hautes personnalités étrangères en France, 5 décembre 1934-15 décembre 1938
84-10 - Mesures de refoulement en territoire français, et inversement, d'indésirables
Dossier général, 21 décembre 1932-27 juin 1935
Activité des monarchistes espagnols en France, 6 avril 1932-23 février 1939
Renfort de la surveillance policière franco espagnole, 26 décembre 1934-9 mars 1942
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