MADRID (ambassade)

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Cote/Cotes extrêmes

396PO (Cote de commande)

Date

1701-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Ambassade de France en Espagne (Madrid)

Documents en relation

Voir également la série des Acquisitions extraordinaires (dans le chapitre "Entrées par voie extraordinaire"), cotes 1AE31, 1AE44, 1AE46.

Mots clés lieux

Mots clés producteurs

Cote/Cotes extrêmes

396PO/C1 et 396PO/C2 (Cote de commande)

Date

1918-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

772 articles, soit 79,62 m.l.

Modalités d'entrées

Rapatriement en décembre 1986.

Cote/Cotes extrêmes

396PO/C/1/1-628 (Cote de commande)

Date

1918-1944

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Description physique

628 articles, soit 72,10 m.l.

Modalités d'entrées

Rapatriement en décembre 1986 (avec la série C2).
Le supplément réuni dans les articles 616-621 en 2021 a probablement été rapatrié en août 1980 (avec les séries B, D, 7 et 8).

Accroissements

Les articles 616-628 ont été ajoutés à la fin de la série en 2021 ; ils sont constitués de dossiers retrouvés dans la série 8 lors de son classement en 2019-2021. D'autre pièces, provenant également de la série 8, ont été réintégrées dans la série C1 en 2019-2020 (la liste des cartons concernés figure en annexe de l'instrument de recherche).

Autre instrument de recherche

Archives rapatriées de l'ambassade de France à Madrid, 1918-1944, 396PO/C1. Répertoire numérique détaillé établi par Mlle Bossuat, archiviste-paléographe en mission. Poste, 1950, augmenté vers 1986. Ressaisi, mis à jour et augmenté au CADN, 2020-2022.

Voir l'instrument de recherche

Cote/Cotes extrêmes

396PO/C/1/469-512 (Cote de commande)

396PO/C/1/512

Cote/Cotes extrêmes

396PO/C/1/512 (Cote de commande)

Date

1918-1942

Présentation du contenu

84-6 - Sauf conduits à ennemis
      Dossier général, 7 août 1918-14 décembre 1940
      Réfugiés de Fernando Po, 31 janvier 1940-28 février 1941

84-7 - Trafic de passeports ou toutes autres questions frauduleuses à propos des passeports, 25 septembre 1930-26 octobre 1942

84-8 - Laissez passer ; facilités douanières à la frontière
      Laissez passer, 5 janvier 1934-4 juillet 1936
      Recommandations douanières, 23 décembre 1935-27 septembre 1938

84-9 - Sécurité des hautes personnalités étrangères en France, 5 décembre 1934-15 décembre 1938

84-10 - Mesures de refoulement en territoire français, et inversement, d'indésirables
      Dossier général, 21 décembre 1932-27 juin 1935
      Activité des monarchistes espagnols en France, 6 avril 1932-23 février 1939
      Renfort de la surveillance policière franco espagnole, 26 décembre 1934-9 mars 1942