(P. f. - Bretagne, 96.) - 1671-1710. -- Expéditions de la secrétairerie d'État. - Monastères, hôpitaux et établissements religieux. - Unions et érections de fiefs. - Gouvernement, échevinages. - Octrois, foires, marchés. - Poids et mesures ; décimes ; bans, etc. - États : convocations ; pensions et gratifications ; liste de la noblesse ; cahiers ; remontrances ; contrats ; confirmations royales. - Synodes provinciaux. - Mémoire en faveur de la famille de Kermellec. - Désordres de 1675. - Admission des trésoriers généraux à la Chambre des comptes.

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Mémoires et Documents / France

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Mémoires et Documents / France

Cote/Cotes extrêmes

53MD (Cote de commande)

Date

[Orig.]-1896

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de La Courneuve

Description physique

2228 articles

Histoire de la conservation

Les volumes anciennement cotés 53MD/1465 à 1471 ont été reclassés dans le fonds MD Alsace (54MD) avec indications des volumes : 1 - 3 - 5 - 11 - 12 - 13 - 19 - 36 - 45 - 54

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(P. f. - Bretagne, 96.) - 1671-1710. -- Expéditions de la secrétairerie d'État. - Monastères, hôpitaux et établissements religieux. - Unions et érections de fiefs. - Gouvernement, échevinages. - Octrois, foires, marchés. - Poids et mesures ; décimes ; bans, etc. - États : convocations ; pensions et gratifications ; liste de la noblesse ; cahiers ; remontrances ; contrats ; confirmations royales. - Synodes provinciaux. - Mémoire en faveur de la famille de Kermellec. - Désordres de 1675. - Admission des trésoriers généraux à la Chambre des comptes.

Cote/Cotes extrêmes

53MD/1511 (Cote de commande)

Présentation du contenu

1 vol. in-fol., minutes, originaux et copies des XVIIe et XVIIIe siècles ; 4 pièces imprimées, 2 pièces sur parchemin ; 487 folios.