124PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Des relations diplomatiques furent établies entre la France et la Roumanie en 1880 avec la nomination de Jules Ducros-Aubert, envoyé extraordinaire et ministre plénipotentiaire le 20 février 1880. Jusqu'à cette date, le consul général de France à Bucarest dépendait de l'ambassadeur de France à Constantinople.
Modalités d'entrées
Rapatriements successifs au CADN.
Accroissements
Fonds ouvert.
Informations sur le traitement
Missions archives du 6 au 13 juillet 1984 (Mme Pozzo di Borgo et M. de Framond), du 3 au 7 juillet 1989 (Mme de Nomazy) et du 17 au 28 juin 1996 (Annie-France Renaudin et Ariane Morais-Abreu), du 8 au 12 avril 2019 (Sylvie Prudon, secrétaire de Chancellerie, agent du Pôle Traitement.)
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement rapatrié en CADN en 2015 et enregistré sous le numéro 2015004NN, complété par une partie du versement rapatrié en 2016 sous le numéro de versement 2016020NN (articles 169 à 198*).
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit : * Roumanie, * relations franco-roumaines,*séries continentales : Europe, Amérique, Afrique du Nord et Moyen Orient, Asie et Océanie, affaires africaines et malgaches, * Nations unies, * affaires atomiques et spatiales, * affaires économiques et financières, * archives, * personnel et comptabilité, * protocole, * presse, * courrier.
Mode de classement
Un premier plan de classement est conçu est 1971, l'ancienne structure s'avèrant inadaptée et incomplète. Celui-ci est remanié à deux reprises, en 1981 et 1986. Un nouveau plan de classement prenant en compte la véritable "explosion" en volume et en diversité des relations franco-roumaines survenue depuis décembre 1989 est mis en place à partir de juin 1991.
Conditions d'accès
Archives publiques soumises aux règles du Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture et dans le respect du Code de la propriété intellectuelle.
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives de l'ambassade de France à Bucarest, 1970-1996, CADN 2009, complété en 2015, mis à jour en 2022 (création d'une annexe nominative), 71 p., dactyl
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