529PO (Cote de commande)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
1968-1970 : ouverture d'une chancellerie diplomatique
1980 : circonscription consulaire sur l'ensemble de la République de Trinité Tobago
1995 : emménagement dans la tour Tatil
2003 : fermeture du service de coopération et d'action culturelle
2005 : ajout du territoire de la Barbade à la circonscription consulaire
2014 : fermeture de la section consulaire de Trinité Tobago et en territoire de la Barbade (31/07). La compétence est désormais reprise par Castries (Sainte-Lucie).
2015 : passage du poste en format PPD.
Modalités d'entrées
Versements
Conditions d'accès
Archives publiques
Communicable au bout de 25 ans
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Biographie ou Histoire
Voir introduction générale du fonds.
Modalités d'entrées
Versement rapatrié au CADN en 2016 et enregistré sous le n° 2015106NN.
Présentation du contenu
Ce sous-fonds s'organise comme suit : *Trinite et Tobago, *France, *Amérique, *Union européenne, *Questions économiques et financières internationales, * Organisations et questions internationales, *Affaires stratégiques et désarmement, *Archives et documentation, *Protocole, *Personnel et affaires générales, *Registres d'enregistrement du courrier.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
2016 : par le CADN, voir bordereau de destruction n°1 /2017 du 12/01/2017 (1,08 ml)
Mode de classement
Ce versement a été classé selon le plan de classement de 2008.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine (articles L213-1 et L213-2).
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Répertoire numérique des archives rapatriées de l'ambassade de France à Port d'Espagne, 1991-2012, Poste, 2015, CADN 2017, 24 p., dactyl.
Voir instrument de recherche
Notes
État de versement : Christelle Clarion, agent CAD Port-d'Espagne, 2015.
Répertoire numérique détaillé : Véronique Chainiau, archiviste, encadrée par Katell Salomon, chargée de mission. CADN, janvier 2017.
Autres données descriptives
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