Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Modalités d'entrées
Versements du poste entre 1997 et 2010.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Histoire de la conservation
Versement conservé dans le sous-sol de l'ambassade de France jusqu'à son rapatriement.
Modalités d'entrées
Versement enregistré sous le n° 2010/18.
Présentation du contenu
Les dossiers s'ordonnent selon le plan suivant :
- EU (Europe)
- AS (Asie)
- STS (Saint-Siège)
- AL / AN / DAM / A (Afrique)
- AM (Amérique)
- NU (Nations Unies)
- OI / PA (Org. Intern. Pactes)
- AC (Aff. Consulaires)- AR (Archives)
- CM (Cabinet du Ministre)- CO (Comptabilité)
- IM (Locaux)
- PL (Personnel)
- SP (Protocole)
Mode de classement
Fonds classé selon le plan de classement des archives courantes de la chancellerie de l'ambassade de France près le Saint-Siège, entré en vigueur en 1969 (date exacte inconnue) et utilisé jusqu'en 1989.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.
Conditions d'utilisation
La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Etat de versement des archives de l'ambassade de France près le Saint-Siège (1975-1989), 576PO/2/1-207, Poste 2007, CADN 2012, mis à jour 2021, 21 p., dactyl.
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