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ROME (ambassade de France près le Saint-Siège) - fonds dit « Rome Saint-Siège »

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Cote/Cotes extrêmes

576PO (Cote de commande)

Date

1669-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Ambassade de France au Vatican (Rome Saint-Siège)

Modalités d'entrées

Versements du poste entre 1997 et 2010.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Mots clés lieux

Vatican, Saint-Siège, Italie

Mots clés matières

Postes diplomatiques, consulaires et culturels

Mots clés producteurs

France. Ambassade au Vatican (Rome Saint-Siège)

1975-1989

Cote/Cotes extrêmes

576PO/2/1-207 (Cote de commande)

Date

1975-1989

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Importance matérielle

207 articles, soit 26 ml

Histoire de la conservation

Versement conservé dans le sous-sol de l'ambassade de France jusqu'à son rapatriement.

Modalités d'entrées

Versement enregistré sous le n° 2010/18.

Présentation du contenu

Les dossiers s'ordonnent selon le plan suivant :

- EU (Europe)
- AS (Asie)
- STS (Saint-Siège)
- AL / AN / DAM / A (Afrique)
- AM (Amérique)
- NU (Nations Unies)
- OI / PA (Org. Intern. Pactes)
- AC (Aff. Consulaires)- AR (Archives)
- CM (Cabinet du Ministre)- CO (Comptabilité)
- IM (Locaux)
- PL (Personnel)
- SP (Protocole)

Mode de classement

Fonds classé selon le plan de classement des archives courantes de la chancellerie de l'ambassade de France près le Saint-Siège, entré en vigueur en 1969 (date exacte inconnue) et utilisé jusqu'en 1989.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Langue des unités documentaires

français, italien, rares documents en autres langues.

Autre instrument de recherche

Etat de versement des archives de l'ambassade de France près le Saint-Siège (1975-1989), 576PO/2/1-207, Poste 2007, CADN 2012, mis à jour 2021, 21 p., dactyl.

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