Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Origine
Biographie ou Histoire
Poste créé en 1805.
Modalités d'entrées
Versements.
Mode de classement
Ce fonds s'organise comme suit :
ARCHIVES ANTERIEURES A 1965
ARCHIVES POSTERIEURES A 1965
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés producteurs
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Rapatriements de 1959 et 1981. Les dossiers antérieurs au 31 décembre 1918 ont été répartis dans les séries A (dossiers de principes) et D (dossiers nominatifs) ; les dossiers postérieurs à cette date constituent la série B.
Autre instrument de recherche
Dossiers classés et inventoriés pour les années 1840-1918 (193 cartons), accessibles par une base de données consultable par le service.
N.B. Les dossiers des années 1805-1839 (19 cartons) ne sont pas inventoriés.
Cote/Cotes extrêmes
Date
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