AMSTERDAM (commissariat de la Marine puis consulat général)

Commissariat de la Marine puis consulat, puis consulat général de France à Amsterdam

Cote/Cotes extrêmes

33PO (Cote de commande)

Date

1720-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Centre des archives diplomatiques de Nantes

Origine

Consulat général à Amsterdam (Pays-Bas)

Modalités d'entrées

A partir de 1945 : versements.

Mode de classement

A parir de 1945 :

  • plan de classement validé par la direction des Archives en 1993,
  • plan de classement validé par la direction des Archives en 2002.

Conditions d'accès

Les documents sont soumis aux délais de communicabilité des archives publiques prévus par le Code du patrimoine.

Conditions d'utilisation

La reproduction est libre pour les documents communicables dans les conditions prévues par le règlement de la salle de lecture.

Bibliographie

Les bibliothèques spécialisées des Archives diplomatiques, à La Courneuve et à Nantes, proposent des ressources complémentaires, accessibles à l'étude et à la recherche.